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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Toute violation ou infraction à l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le matériel présenté sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance dans le matériel de ce site est à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à un retour ou un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs de votre moniteur d'ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix des produits sont sujettes à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

 

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous apportons une modification à ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des revendeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de compte et d'achat actuelles, complètes et précises pour toutes les commandes passées dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT].

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité résultant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
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Si, à notre demande, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de maintenir les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
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Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre malware qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou tromper nous ou des tiers quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous faites et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour tout commentaire posté par vous ou tout tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d'informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité, veuillez cliquer ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) pour violer ou enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web, ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pirater, usurper l'identité, ou explorer ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour avoir enfreint l'une des utilisations interdites.

 

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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée de ces Conditions d'utilisation, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation subsisteront après la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions d'utilisation sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à respecter une quelconque modalité ou disposition de ces Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d'utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Ces Conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la France.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à hello@singular.coffee.
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :
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